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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CARTHEDEL
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CUVEE DES BRETTEURS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE DES BRETTEURS
ETABLISSEMENTS CARTHEDEL SA

Numéro de dépôt :
1632843
Date de dépôt :
05/12/1990
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/12/2000
CUVEE DES BRETTEURS de ETABLISSEMENTS CARTHEDEL

Présentation de la marque CUVEE DES BRETTEURS

Déposée le 5 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CARTHEDEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CUVEE DES BRETTEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CARTHEDEL domicilié(e) Route de Brest, 35360 MONTAUBAN DE BRETAGNE - France.

La marque CUVEE DES BRETTEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1632843.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE DES BRETTEURS est expirée depuis le 5 décembre 2000.

ETABLISSEMENTS CARTHEDEL a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE DES JILIVES


ETABLISSEMENTS CARTHEDEL SA - Route de Brest, 35360 MONTAUBAN DE BRETAGNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-21

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)